Statuts du CRILCQ

    Organigramme

    Structures administratives

    Le Centre est établi dans deux institutions hôtes, l’Université de Montréal et l’Université du Québec à Montréal, qui abritent l’essentiel de son infrastructure. Il rassemble aussi des chercheurs.res d’autres universités, partenaires ou non, et des professeurs.res de collège. Le Centre présente la structure suivante : un.e directeur.trice général.e issu.e de l’une des deux universités hôtes, un.e directeur.trice adjoint.e issu.e de l’autre université hôte et un.e directeur.trice adjoint.e issu.e d’une université partenaire hors de Montréal. La structure administrative et la gestion financière du Centre obéissent à des modalités décidées en commun et valables pour les universités partenaires.  

    La structure administrative du Centre est composée des instances suivantes :

    • l’assemblée générale des membres ;
    • le conseil d’administration ;
    • le comité de direction ;
    • le comité scientifique ;
    • le comité d’orientation.  

    L’assemblée générale des membres 

    Tous.toutes les membres sont invités.tées à assister à l’assemblée générale et à participer aux discussions. Ont voix délibérative les membres réguliers.lières, les membres stagiaires postdoctoraux, les membres étudiants.tes et les membres employés.ées. L’assemblée générale reçoit et discute la planification stratégique, et entérine les modifications aux statuts du Centre de même que la nomination de membres honoraires. 

    L’assemblée générale est convoquée annuellement par le comité de direction. 

    Le quorum est constitué par le nombre de personnes présentes. 

    Le conseil d’administration  

    Le conseil d’administration est composé de :

    • le.la directeur.trice général.e, qui siège d’office : Robert Dion (directeur du CRILCQ) ;
    • le.la codirecteur.trice, qui siège d’office : Martine-Emmanuelle Lapointe (codirectrice) ; 
    • le.la codirecteur.trice qui représente les membres de l’extérieur de Montréal : Hervé Guay (codirecteur) ; 
    • un.e représentant.e des membres réguliers.lières désigné.e par le comité de direction : Élisabeth Nardout-Lafarge (représentante des membres réguliers.lières désigné.e par le comité de direction) ; 
    • un.e représentant.e des membres réguliers.lières de l’extérieur de Montréal désigné.e par le comité de direction : Mylène Bédard (représentant.e des membres réguliers.lières de l’extérieur de Montréal désigné.e par le comité de direction) ;
    • le.la doyen.ne de la Faculté des arts et des sciences de l’Université de Montréal ou son.sa représentant.e : Frédéric Bouchard (doyen de la Faculté des arts et des sciences de l'Uni­ver­sité de Montréal) ;
    • le.la doyen.ne de la Faculté des arts de l’UQAM ou son.sa repré­sentant.e : Annie Gérin (doyenne intérimaire de la Faculté des arts de l'Université du Québec à Montréal) ;
    • le.la doyen.ne de la Faculté ou de l’instance à laquelle est rattaché.ée le.la codirecteur.trice de l’université de l’extérieur de Montréal : Jean-François Millaire (doyen de la recherche et de la création de l’Université du Québec à Trois-Rivières).

    Le conseil d’administration a pour mandat d’entériner la planification stratégique du Centre et d’assurer la compatibilité des orientations du Centre avec les plans d’orientation des universités qui le sou­tiennent. Le conseil d’administration s’assure de l’appui et du soutien des universités partenaires au Centre. Le conseil d’administration entérine les nominations du.de la directeur.trice général.e et des codirecteurs.trices, adopte les modifications aux statuts et, sur recommandation du comité de direction, prend toute mesure visant à assurer le bon fonctionnement du Centre.  

    Le conseil d’administration est présidé par le.la directeur.trice général.e. Le conseil d’administration se réunit, sur convocation du comité de direction, au moins six mois avant la date de dépôt de la demande de renouvellement de la principale subvention d’infrastructure du Centre et au moins trois mois avant la fin du mandat du.de la directeur.trice général.e, de façon à entériner les orientations que ces seuils imposent à la planification stratégique. Le conseil d’administration peut tenir ses réunions par voie électronique et adopter ses résolutions de la même façon.    

    Dans les cas jugés exceptionnels, le conseil d’administration peut être convoqué sur demande d’au moins trois membres du Centre. 

    Le quorum est fixé à quatre personnes.  

    Le comité de direction 

    Le comité de direction est composé de :          

    • le.la directeur.trice général.e, qui siège d’office à titre de pré­sident.e du comité ;
    • le.la codirecteur.trice de l’autre institution hôte, qui siège d’office ;
    • le.la codirecteur.trice de l’extérieur de Montréal ;
    • les coordonnateurs.trices scientifiques du Centre, sans droit de vote. 

    Le comité de direction veille aux opérations courantes et à la coor­dination des activités scientifiques du Centre. Il est respon­sable d’élaborer, de planifier et de mettre en œuvre un plan d’action et la planification stratégique en prenant appui sur les suggestions du comité scientifique. Il convoque l’assemblée générale et voit à la bonne gestion du Centre. Le comité de direction est responsable de la mise en application des décisions de l’assemblée générale, du comité scientifique et du conseil d’administration.  

    Le comité scientifique 

    Le comité scientifique est composé :   

    • des membres du comité de direction : Robert Dion (directeur du CRILCQ), Martine-Emmanuelle Lapointe (codirectrice), Hervé Guay (codirecteur) ;  
    • de quatre membres réguliers.lières nommés.mées par le co­mité de direction du Centre dont au moins un.e membre régulier.lière de l’extérieur de Montréal et au moins un.e membre régulier.lière issu.e d’un collège : Micheline Cambron (Université de Montréal), Karine Cellard (Cégep de l’Outaouais), Dominique Garand (UQAM), Jacques Paquin (UQTR) ;
    • d’un.e représentant.e des membres étudiants élu.e lors de l’assemblée générale : Nancy Perron (Université du Québec à Montréal) ;
    • d’un.e représentant.e des stagiaires postdoctoraux élu.e lors de l’assemblée générale : Marie-Hélène Constant (Université Laval). 

    Le comité scientifique planifie les orientations scientifiques du Centre. Il élabore une planification stratégique trisannuelle, pour re­commandation au conseil d’administration et au comité de direction, et veille à sa mise à jour. Il reçoit les avis formulés par le comité d’orientation et les questions transmises par le comité de direction. Il peut être mandaté par l’assemblée générale ou par le comité de di­rection pour étudier toute question visant à assurer la bonne marche du Centre. Il a un pouvoir de recommandation auprès de l’assemblée générale.  

    Fonctionnement : le comité scientifique se réunit, idéalement, en aval de la réunion du comité d’orientation et en amont de l’assemblée générale. Un quorum d’au moins deux membres votants.tes est exigé pour tenir la réunion (un.e substiut pourra être désigné.e en cas d’absence de l’un.e des membres). Les membres réguliers du comité scientifique sont nommé.mées pour un mandat, renouvelable, de trois ans ; les représentants.tes des étudiants.tes et des stagiaires postdoctoraux.rales sont élus.ues annuellement pour un mandat, renouvelable, d’une année. 

    Le comité d’orientation 

    Le comité d’orientation est composé de :

    • quatre chercheurs.res qui ne sont pas membres régu­liers.lières du Centre : Andrée Fortin (professeure associée, Département de sociologie, Université Laval) – mandat renouvelé en 2018 ; Jacques Michon (professeur associé, Département des lettres et commu­ni­cations, Uni­ver­­sité de Sherbrooke) – mandat renouvelé en 2018 ; Lucie Hotte (professeure titulaire, Département de français, Université d’Ot­tawa, directrice du Centre de recherche en civilisation canadienne-française, titu­laire de la Chaire de recherche sur les cultures et les littératures fran­co­phones du Canada) – pre­mier mandat en 2018 ; Marty Laforest (professeure, Département de lettres et communication sociale, Université du Québec à Trois-Rivières) – premier mandat en 2018.
    • deux experts.tes issus.es d’institutions culturelles, partenaires ou non du Centre : Clothilde Cardinal (directrice de la programmation à la Place des Arts) – pre­mier man­dat en 2018 ; André Dudemaine (Terre en vue) – premier mandat en 2018. 

    Les membres du comité d’orientation sont nommé.mées par le comité de direction pour un mandat renouvelable de trois ans.  

    Le comité d’orientation a pour mandat d’examiner les orientations scientifiques et la planification stratégique du Centre, et de conseiller le comité de direction à cet égard. Il se prononce sur le positionne­ment du Centre, sur l’établissement de ses priorités et sur son mail­lage avec d’autres centres, institutions et organisations.   

    Fonctionnement : le comité d’orientation se réunit au moins une fois par année, en compagnie du comité de direction et, le cas échéant, d’invités.tées.  

    Le.la directeur.trice général.e et les codirecteurs.trices 

    Le.la directeur.trice général.e et les codirecteurs.trices du CRILCQ sont trois membres régulier.lières du Centre rattachés.chées à l’UQAM, à l’Université de Montréal et à l’une des universités par­te­naires. Ils.elles sont nommés.mées pour un mandat de trois ans selon les modalités de leur université respective. 

    Processus de nomination :

    • À l’UQAM : les élections sont prises en charge par le Secré­tariat des instances.
    • À l’Université de Montréal, les élections ont lieu en as­sem­blée générale extraordinaire.
    • À l’extérieur de Montréal : un an avant la nomination, il y a processus de mise en candidature. L’élection se fait par voie électronique et est réservée aux membres hors de Montréal (incluant les membres des collèges). 

    Les résultats des élections sont ensuite ratifiés par l’assemblée générale du Centre. 

    La direction générale du CRILCQ alterne entre chaque institution hôte tous les trois ans. Le conseil d’administration entérine la no­mi­­nation du.de la directeur.trice général.e.  

    Les coordonnateurs.trices scientifiques 

    Les coordonnateurs.trice.s scientifiques ont pour mandat d’appuyer le.la directeur.trice général.e et les codirecteurs.trices dans l’exercice de leurs diverses fonctions. Ils.elles participent à l’assemblée générale, au comité de direction, au comité scientifique, au comité de direction et au comité d’orientation du Centre, sans droit de vote. 

    Entrée en vigueur et modification des statuts 

    Les présents statuts entrent en vigueur le jour de la signature de l’entente interuniversitaire entre les universités hôtes. Toute modification aux statuts doit être adoptée par l’assemblée générale et par le conseil d’administration, sur recommandation du comité de direction.

    Exceptionnellement, il a été voté en assemblée générale extraordinaire du CRILCQ le 29 janvier 2019, que les présents statuts seront en vigueur à compter du 1er avril 2019.

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